Présents : WOGENSTAHL Eve -– BAJAT Bernard – NEMOZ Gilles –– ROBERT Pascale - MILLON Hubert – PEROCHE John – MEYNIER Florence – BONNARD Guy – ANNO Michel – ALEX Bertrand – FAYANT Christophe – VIVIER Chantal –- BOURGARIT Yves. Absent(e)(s) excusé(e)(s) : MURYS Benoît donne pouvoir à Michel ANNO - MEYNIER Jean-Marc donne pouvoir à Eve WOGENSTAHL Secrétaire de séance : Pascale ROBERT Approbation du compte rendu de la précédente réunion du conseil municipal. 1 –Choix de l'architecte pour la restructuration de la mairie : EXPOSE : Mme le Maire rappelle au conseil le projet de la municipalité pour la restructuration de la mairie. Ces travaux sont situés dans le bâtiment de la cure. Elle rappelle également au conseil municipal qu'un appel à candidature a été publié le 19 juin 2009 aux affiches de Grenoble pour le recrutement d'une équipe de maîtrise d'œuvre afin d'assurer l'élaboration et le suivi de cette restructuration.Plusieurs cabinets d'architectes ont répondu à cet appel et quatre d'entres eux ont été sélectionnés lors de l'audition qui a eu lieu le lundi 31 août. Après consultations des dossiers par le Conseil Municipal, Madame le Maire propose de retenir le cabinet COMPOSITE de Grenoble ,en fonction d'un montant des honoraires qui se détermine comme suit : • Tranche ferme : Etude de diagnostic : 12 090.00 € HT, soit 14 459.64 € TTC • Tranche conditionnelle : Projet et exécution des travaux : 102 610.00 € HT, soit 122 721.56 € TTC • Mission complémentaire : OPS : Coordination du chantier : 11 780.00 € Ht, soit 14 088.88 € TTC • un totalmissions de base + OPC : 126 480.00 € HT, soit 151 270.08 € TTC. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, avec 12 voix pour et 4 abstentions : • DECIDE DE RETENIR le cabinet COMPOSITE dans le cadre d'une mission normalisé qui comprend les élèments suivants : Etude de diagnostic (DIAG), Avant projet Sommaire (APS), Avant projet définitif (APD), Etude de projet (PRO), Assistance aux contrats de travaux (ACT), Etudes d'exécution (EXE), Excécution des travaux (DET), Assistance aux opérations de réception (AOR), Ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) • D'ARRETER le montant des honoraires tels que précisés ci-dessus • D'AUTORISER Mme le Maire à signer le contrat de maîtrise d'œuvre à intervenir dans les conditions décrites ci-dessus et plus généralement toutes les pièces de nature technique, administrative et financière nécessaire au bon déroulement de la mission • DE CREER l'opération d'investissement et d'inscrire les crédits nécessaires au budget. Questions diverses : • Bernard BAJAT informe le conseil d'un courrier reçu en mairie demandant la mise en place d'un abribus au quartier « les Bruyères »à l'arrêt des lignes départementales, de desserte locale des transports scolaires. il demande aux conseillers de ce quartier leur aide pour définirl'emplacement le mieux adapté pour celui-ci. Il précise que ce projet peut bénéficier d'une dotation de la part du Conseil Général de l'Isère. Fin de la séance : 21 h 30. Prochain Conseil : Jeudi 15 octobre 2009 à 20 heures.