Présents : WOGENSTAHL Eve - MEYNIER Jean-Marc – BAJAT Bernard – NEMOZ Gilles –– ROBERT Pascale - MILLON Hubert – PEROCHE John – MEYNIER Florence – BONNARD Guy – ANNO Michel – ALEX Bertrand – FAYANT Christophe – VIVIER Chantal – MURYS Benoît - BOURGARIT Yves. Absent(e)(s) excusé(e)(s) : Absent(e)(s) : Secrétaire de séance : Florence MEYNIER Approbation du compte rendu de la précédente réunion du conseil municipal. 1 –Choix de l'architecte pour la restructuration de la mairie : Mme le Maire rappelle au conseil le projet de la municipalité pour la restructuration de la mairie. Elle informe le conseil municipal que plusieurs cabinets d'architectes ont répondu à l'appel d'offre pour la restructuration de la mairie. Quatre d'entre eux ont été sélectionnés et l'audition a eu lieu le lundi 31 août. Pour l'instant le dossier est en attente, le temps de la réflexion du conseil. 2 – Demande de subvention au SE38 pourle diagnostic énergétique du gymnase : Jean-Marc MEYNIER rappelle la délibération n°28 du 29 juin 2009 adoptant l'étude d'un diagnostic énergétique pour le gymnase. Il informe le conseil que les options nécessaires à la réalisation de cette étude ont été omises sur le devis du bureau d'études AKOE et qu'il faut rajouter la somme de 1 196.00 € TTC à celui-ci. Le montant de cette étude est donc estimé à 4 784.00 € TTC. Compte tenu des critères de subvention fixés par le SE38, Mme le Maire propose au conseil municipal de solliciter une subvention auprès du SE38. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents : ACCEPTEde rajouter la somme de 1 196.00 € TTC au devis du bureau d'études AKOE, ce qui porte le montant total du devis à 4 784.00 € TTC, DECIDE de déposer une demande de subvention pour l'étude du diagostic énergétique du gymnase auprès de Mr le Président du Syndicat Energies SE38 CHARGE Mme le Maire de signer toutes pièces relatives à cette demande. 3 – Règlement des locations des salles et révision des tarifs : Jean-Marc MEYNIER informe le conseil que la commission des bâtiments s'est réunie pour remettre à jour le règlement des locations des salles communales. Il est proposé au conseil la mise à place d'un nouveau règlement à compter du 1er janvier 2010. Celui-ci sera affiché au gymnase et à la salle des Millandières. Il est stipulé qu'aucune location du gymnase ne se fera aux particuliers pendant la période hivernale, soit du 15 octobre au 30 avril de l'année suivante. Un contrat de location sera passéentre la Mairie et le locataire. Jean-Marc Meynier informe le conseil que les tarifs des locations n'ont pas été augmentés depuis de nombreuses années, les dernières modifications se sont effectuées lors de la mise en place de l'euro, sans augmentation des tarifs. Il est donc nécessaire de réajuster ces tarifs de la manière suivante : ANCIENS TARIFS NOUVEAUX TARIFS SALLES TARIF PAJAYTOIS TARIF EXTERIEURTARIFS PAJAYTOIS TARIFS EXTERIEUR CHAUFFAGE du 15/10/N au 30/04/N+1 CAUTION LES MILLANDIERES 122.00 € 153.00 € 150.00€ 220.00 € 30.00 € 250.00 € LE GYMNASE 275.00 € 385.00 € 325.00 € 450.00 € 550.00 € Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents : ADOPTE le nouveau règlement des locations des salles communales comme indiqué ci-dessus. ACCEPTE l'augmentation des tarifs pour le gymnase et la salle des Millandières. AUTORISE Mme le Maire à signer les documents nécessaires. 4 –Subvention à l'association « le Marmiton » : Mme le Maire rappelle au conseil que les subventions aux associations ont été votées au BP 2009, mais que celle correspondant à l'association « le Marmiton » n'a pas été allouée. Suite à une demande du « marmiton » et afin de régulariser la situation, Mme le Maire propose au Conseil d'accorder une subvention d'un montant de 6 000.00 € pour l'année en cours. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents : D'ACCORDER à l'association « le Marmiton » une subvention de 6 000.00 Euros pour l'année en cours. Cette dépense sera imputée au chapitre 6574 du BP 2009.  D'AUTORISER Mme le Maire à signer toutes pièces nécessaires. 5 – Projet ALSATIS : Le Conseil municipal souhaite mettre ce projet en attente. Questions diverses : • Gymnase : les nouveaux placards étant terminés, les associations se verront remettre les clés qui leur sont attribuées. • Nouvelle brochure : Pascale ROBERT informe le conseil qu'une brochure accueillant les nouveaux arrivants est en projet avec la commission communication. A cette occasion une réunion est prévue le Jeudi 17 septembre 2009 à 19 h à la salle de la mairie. • Nouvelle association : Benoît MURYS informe le conseil de la création officielle de l'association « d'hier à demain », dont il est le Président. Cette association est ouverte à tous et a pour objet de promouvoir le développement de l'Art et de la Culture au niveau communal, de restaurer et sauvegarder le patrimoine et de participer à la création d'actions pédagogiques et culturelles. • Jean-Marc MEYNIER signale au conseil que le Foot de Pajay a effectué des travaux d'entretien dans leur local (peinture, faïence…). Les membres du Foot envisagent également la mise en place d'abris de touche en bordure de terrain. • Bernard BAJAT informe le conseil que les panneaux d'entrée de village ont été mis en place par l'entreprise Four. Fin de la séance : 22 h 00. Prochain Conseil : Jeudi 15 octobre 2009 à 20 heures.