Département de l'Isère

Arrondissement de VIENNE

MAIRIE DE PAJAY

74 Place de l'Eglise

38260 PAJAY

Téléphone 04.74.54.26.03

Le 21 avril 2011, à 20h00, le conseil municipal de la commune de Pajay dûment convoqué le 12 avril 2011 s'est réuni à la mairie, sous la présidence de Mme. Eve WOGENSTAHL, le Maire.

Présents:

WOGENSTAHL Eve - Jean-Marc MEYNIER - BAJAT Bernard – NEMOZ Gilles - PEROCHE John – FAYANT Christophe – BOURGARIT Yves - ALEX Bertrand - Benoît MURYS

Absent(s) excusé(s) : Michel ANNO donne pouvoir à Benoit MURYS

Chantal VIVIER donne pouvoir à Bernard BAJAT

Secrétaire de séance: Bernard BAJAT

Approbation du compte rendu de la précédente réunion du conseil municipal.

1– Convention d’objectifs financier avec l’association «le Marmiton» :

Madame le Maire informe le conseil municipal que l’association «le Marmiton» poursuit le projet du centre de loisirs sans hébergement, et doit signer un nouveau contrat pour une durée de trois ans avec la CAF et la Mairie.

Lors du conseil municipal du 24 mars 2011, la municipalité a décidé d’accorder une subvention d’un montant de 6000 e ainsi qu’une contribution financière annuelle d’un montant de 40000 €, soit une aide totale de 46000.00 €.

Il est proposé au conseil municipal d’élaborer une convention d’objectifs financier avec l’association afin de déterminer les modalités de versement pour l’année 2011. Cette convention sera signée pour une durée d’un an renouvelable.

Madame le Maire donne connaissance de cette convention au conseil municipal.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité:

• APPROUVE la convention à passer avec l’association le Marmiton pour l’année 2011.

2 –Attribution du marché public pour le fauchage et l’élagage des voies communales :

Mr Gilles NEMOZ, informe le conseil qu’un avis d’appel d’offres a été lancé par la mairie pour les travaux de fauchage et d’élagage des voies communales.

En effet, depuis le 1^er juillet 2010, le code des marchés publics oblige les municipalités à faire une publicité adaptée pour les marchés d’un montant situé entre 4000 € et 90000 € HT.

La commission d’appel d’offres s’est réunie ce jour et propose de retenir l’offre la plus économique qui est l’entreprise FAYANT pour un montant de 6090.00 € HT.

Mr FAYANT Christophe ne prend pas part au vote.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, DECIDE DE SUIVRE l’avis de la commission d’appel d’offres.

Questions diverses:

• Mme le Maire informe le conseil qu’un particulier souhaite acquérir une bande de terrain appartenant à la commune au lieu dit «les Roches» d’une superficie d’environ 60 à 100 m².

Après discussion du conseil municipal, il est proposé de retenir le prix de 18 € le m².

Plus d’informations seront transmises lors d’un prochain conseil afin de fixer le montant exact de cette vente.

• Comme l’année dernière, il est proposé d’offrir aux élèves de CM2 un cadeau pour leur entrée en 6^ème. Accord du conseil municipal.

Fin de la séance: 21h15.